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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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LA CHARLOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHARLOTTE
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SA

Numéro de dépôt :
3135202
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2021
LA CHARLOTTE de DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque LA CHARLOTTE

Déposée le 5 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque LA CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHARLOTTE est expirée depuis le 5 décembre 2021.

DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , FLEUR DE LIBERTINE , ABSINTHE LA COQUETTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SA - 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE - 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485329 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Boisson alcoolique à l'exception des bières.